Comprendre le Parc

Les documents institutionnels


Imprimer cette page

La charte du Parc

La charte du Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande

Les Parcs naturels régionaux doivent régulièrement réviser leur charte. Ce projet concerté de développement durable fixe les objectifs à atteindre, les orientations de protection, de mise en valeur et de développement du Parc, ainsi que les mesures qui lui permettent de les mettre en oeuvre. Elle permet d'assurer la cohérence et la coordination des actions menées sur le territoire du Parc par les diverses collectivités publiques. Elle a une validité de 12 ans, une procédure de révision de la charte permet, au vu de l'action du Parc, de redéfinir son nouveau projet et de reconduire son classement.

Le Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande a terminé la révision de sa charte et le décret annonçant sa nouvelle charte, courant sur la période 2013 - 2025, a été publié le 19 décembre 2013.

Vous trouverez dans cette rubrique de nombreux documents en téléchargement.
Il s'agit des documents qui ont servi pour alimenter le débat (diagnostics, évaluation, analyse de l'évolution du territoire), du projet de Charte, d'un résumé (l'Essentiel) et du plan de Parc.


La Charte 2013 - 2025

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement :

- La Charte du Parc (janvier 2013)
- Le plan de Parc
 



Les annexes de la Charte prévues par le Code de l'Environnement

Vous trouverez ci-dessous, en téléchargement, dans un seul fichier Zip, les documents annexes de la Charte :

- La liste des communes et des EPCI
- La carte des EPCI ayant approuvé la Charte
- La carte des communes ayant approuvé la Charte
- Les statuts du Syndicat Mixte
- L'emblème figuratif du Parc
- Les explications du tableau de financement
- Le tableau de financement dépenses hors Leader
- Le tableau de financement dépenses avec Leader
- Le tableau de financement recettes hors Leader
- Le tableau de financement recettes avec Leader
- Les recettes et dépenses d'investissement
- Le programme d'action triennal
- Le tableau de concordance Agenda 21



Les autres annexes prévues par la circulaire du 4 mai 2012 relative au classement et renouvellement de classement des Parcs naturels régionaux

Vous trouverez ici en téléchargement dans un dossier Zip :

- Les conclusions de l'enquête publique
- L'évaluation de la Charte 2001 - 2011
- L'analyse de l'Evolution du Territoire
- La liste récapitulative des collectivités et EPCI ayant approuvé la Charte accompagnée d'un tableau comportant les codes géographiques
- L'organigramme en construction
- Les délibérations des Départements de la Seine-Maritime et de l'Eure
- La liste des communes figurant dans le périmètre d'étude
- Le tableau des indicateurs
- La note justifiant la cohérence du périmètre proposé au classement
- La note présentant l'évolution du projet de Charte depuis l'avis intermédiaire du ministre chargé de l'environnement
 



L'essentiel de la Charte

Résumé du projet de Charte 2013 - 2025. 



Agenda 21

Annexe du projet de Charte 2013 - 2025. Document de l'enquête publique.



Etude sociologique du territoire du Parc


Trame Verte et bleue




  • Twitter (nouvelle fenêtre)